Dernière mise à jour : 01 janvier 2026
ACCELIA
SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 63 bis rue de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt
RCS : Nanterre B 992 842 229
SIREN : 992842229
TVA intracommunautaire : FR79992842229
Représentée par : Fanny Muller
Contact :
📧 fanny@accelia.io
📞 +33 6 88 84 41 24
🌐 www.accelia.io
Les présentes CGV régissent l’ensemble des prestations proposées par Accelia :
Toute commande implique acceptation sans réserve.
Les prestations sont réalisées :
Aucun espace client n’est proposé.
Avant toute inscription, le client reçoit :
Ces éléments figurent :
Accelia s’engage à étudier toute demande d’adaptation.
Référente handicap :
Fanny Muller – fanny@accelia.io
Des aménagements peuvent être proposés :
Si nécessaire, orientation vers partenaires spécialisés.
Tous les supports sont protégés.
Toute reproduction est interdite sauf mention expresse.
Base légale :
Durée de conservation :
Sous-traitants :
Droits :
Contact RGPD :
fanny@accelia.io
Aucun transfert hors UE non encadré.
Les modalités de paiement sont précisées :
Tout retard pourra entraîner pénalités.
Aucun remboursement ne sera effectué après démarrage.
Avant démarrage :
Mail : fanny@accelia.io
Délai de réponse : 15 jours ouvrés
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation :
Le client peut saisir :
Médiateur : Médiation Conseil Service
https://www.mediateur-service-conso.fr
Mail : contact@mediateur-service-conso.fr
Accelia est tenue à une obligation de moyens.
Elle ne saurait être tenue responsable :
Aucune partie ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure.
Droit français.
En B2C :
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